You must log in or register to reply here. An entire legal arsenal consolidates the fundamental rights of women. SYNONYME. 2Lieu où est situé : ... Définition tirée du dictionnaire de la langue française adapté du grand dictionnaire de Littré Sens 1 En deuxième lieu, l'arsenal juridique de la lutte contre le terrorisme doit être internationalisé et institutionnalisé. Proposer une autre traduction/définition Retrouver la définition du mot arsenalavec le Larousse A lire également la définition du terme arsenalsur le ptidico.com Autrefois, établissement construisant des matériels de l'armée de terre. l'arsenal juridique, définition et citations pour l'arsenal juridique : arsenal nm (ar-se-nal) 1Lieu de dépôt pour les armes et les munitions de guerre. Les arsenaux maritimes. French-English Vocabulary / Vocabulaire Français-Anglais "legal arsenal" is used - there will be other answers... Cherchez l'arsenal juridique et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. Vous pouvez compléter les synonymes de l'arsenal juridique proposés par le dictionnaire de synonymes français Reverso en consultant d’autres dictionnaires spécialisés dans les synonymes de mots français : Wikipedia, Trésor de la langue française, Lexilogos, dictionnaire Larousse, dictionnaire Le Robert, dictionnaire Hachette, Maxidico, Dictionnaire de l’Académie Française, Littré... Sens 1 Cherchez l'arsenal juridique et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de définition et synonymes français de Reverso. ancien atelier de fabrication d'armes et de matériel militairepersonne inscrite sur une liste nationale et dont les titres ou la pratique l'autorisent à donner à titre professionnel des consultations juridiques et à rédiger certains actes.manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit.tout événement susceptible de produire des effets de droits.doctrine qui ne reconnaît de valeur qu'aux règles du droit positif.application au droit des techniques modernes de l'informatique.le jugement est dit constitutif lorsque, le jugement au lieu de reconnaître simplement une situation [Leg.] Dictionnaire Français-Définition : traduire du Français à Définition avec nos dictionnaires en ligne Scientific management is a theory of management that analyzes and synthesizes workflows.Its main objective is improving economic efficiency, especially labor productivity.It was one of the earliest attempts to apply science to the engineering of … arsenal - Définitions Français : Retrouvez la définition de arsenal... - Dictionnaire, définitions, section_expression, conjugaison, synonymes, homonymes, difficultés, citations. Ainsi ce qui préexistait n'est pas changé.on entend par cette expression les biens dont on est propriétaire au jour de la conclusion de l'acte enrichissement d'une personne en relation directe avec l'appauvrissement d'une autre alors que le déséquilibre des patrimoines n'est pas justifié par une raison : Never before has the legal arsenal to fight against impunity been so sophisticated. Le Maroc s’inscrit aujourd’hui dans une dynamique internationale qui fait de la promotion et de la protection des droits de l’Homme un objectif primordial et un principe directeur. Moroccan Arabic - Morocco Jan 4, 2007 #1 Hello, (rétro : en arrière, en reculant) Définitions de arsenal. dépôt, maniement, armement, arme, factorerie, manufacture, atelier, manutention, appentis, resserre, levagepersonne inscrite sur une liste nationale et dont les titres ou la pratique l'autorisent à donner à titre professionnel des consultations juridiques et à rédiger certains actes.manifestation de volonté destinée à produire des effets de droit.tout événement susceptible de produire des effets de droits.doctrine qui ne reconnaît de valeur qu'aux règles du droit positif.application au droit des techniques modernes de l'informatique.le jugement est dit constitutif lorsque, le jugement au lieu de reconnaître simplement une situation [Leg.] Dictionnaire des synonymes. Les arsenaux maritimes. Tout un arsenal juridique est venu consolider les droits fondamentaux des femmes. Être synonyme de : évoquer une notion équivalente, correspondre à. Mot ou expression synonyme (d'une autre). En droit français (théoriquement), il y a non-rétroactivité des lois par défaut. Second, the legal arsenal to fight terrorism must be internationalized and institutionalized. French-English Vocabulary / Vocabulaire Français-Anglais Morocco. Again a complicated scopic arsenal is at work. ... Voice translation, offline features, synonyms, conjugation, learning games. arsenal juridique - traduction français-anglais. The regime of real property of State’s public and private domain, has undergone major metamorphoses, since 1990, following guidelines (of that time) emanated from Algerian Constitution of February 23, 1989, as well as by modifications introduced by Law N°08-14 dated July 20, 2008 to Law N°90-30 relating to State’s domain law dated December 1, 1990. Définitions Synonymes ... Voulu par le Premier consul Napoléon Bonaparte, ce recueil de textes établit un arsenal juridique unique qui s'applique sur tout le territoire et pour tous les Français. Se dit de mots ou d'expressions qui ont une signification très voisine et, à la limite, le même sens.

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